Conditions générales

Conditions générales de livraison Timmersgems B.V., Siège social et adresse d"affaires à Berghem
Ces conditions s'appliquent à la boutique en ligne.

Article 1 – Générale
Pour l'application de ces conditions générales les définitions qui suivent:

  • Conditiond générales: Ces conditions générales;
  • Le fournisseur: Timmersgems B.V. à Berghem;
  • Le client: le contractant du fournisseur, pas un consommateur ou d'utilitaseur final;
  • Ordre: l'accord entre lefournisseur et l'acheteur en ce qui concerne l'achat des marchandises par l'acheteur;
  • Commerces: Les produits/marchandises qui sont proposés à la vente par le fournisseur.

Article 2 – Applicabilité
Ces conditions font partie intégrante de cet accord, inclus tous les offertes du dournisseur. Seulement par écrit il peut être dérogé de ces conditions générales et des procédures elles-même. Elles s'appliquent à l'exclusion des conditions générales figurant sur les denrieres documents venant du client dans la mesure où ils sont incompatibles avec les premiers.

Article 3 – Offertes et promotios
a. Toutes les offres sont sans engagement. Le fournisseur est d'abord lié après une commande est accepté par lui même et par écrit avant de commencer avec la livraison/ou la mise en oeuvre. Ecarts par rapport à une confirmation en écrite d'une commende lier le fournisseur uniquement après qu'ils ont été confirmé par écrit bien.

b. Le fournisseur a toujours le droit , sans donner des raisons de réfuser une commande, sans cela, ils peuvent survenir une exonération de dommages. Les dispositions du présent paragraphe sont a l'application si un client a déja commander des produits par le passé.

c. Peut-être fait plus tard fait des changements/additions aussi que les engagements verbaux de nous ou de notre personnel, représantants, agents ou autres intermédiares efficases quand ils sont confirmés par une personne compétente.

d. Pour livraisons pour qui, par leur nature ou leur ampleur qu'aucun devis ou ordre de confirmation n'est envoyée le bordereau de commande et/ ou la facture est également considirée comme confirmation de commande, ce qui aussi est censé afficher le correct de tout négligence.

Article 4 – Prix
a.Les prix spécifiés sont exclusive TVA, frais de transport  et éventuellement d'assurance.Les prix offerts sont uniquement pour les quantités offertes.
c. Les prix sur le Timmersgems webshop peut s'écarter du prix actuel de la salle d'exposition. C'est parcr que le site est basé sur une structure de coûts differents. Les différences ne sont pas à comparer ou à désactiver et effacer les erreurs de frappe.

Article 5 – Paiement
Les prix annoncée sur le site sont en Euro’s, exclusif TVA et exclusif frais de port. Paiement peut arriver par virement bancaire – iDEAL. Timmersgems enverrons les articles après le paiement est reçu. Le délai de livraison se passe au moment que Timmersgems a reçu le paiement. le montant de dépenses minimal est de 75€ excl. frais de port. Numéro's bancaire: ING 66 15 84 917 IBAN: NL87INGB0661584917 (BIC INGBNL2A).

b.Si le client ne paie pas à temps,il est sans autres avis des intérêts moratoires seront dus à 2% par mois ou une partie du mois sur le montant a payer. Des coûts eventuellement pour frais de justice ou hors-justice sont supporter par le client. Les frais de perception sont au minimum 15%, pour l'etranger 20%, du totale requit du client, avec un minmum € 150,00 (c'est a dire: cent cinquante euro) en plus du taux d' intérêt légale du facture, à compter après 30 jours la date de la facture.

c. En cas que le client paie pas à temps, le fournisseur a le droit d' arrêter la poursuite des livraisons/ ou installation, jusqu" au moment que le client a fait ses obligations de paiement.Si dans un délai à déterminer par le fournisseur et par écrite le client n"a pas fait ses obligations de paiement, le fournisseur a le droit d'annuler le contrat par écrit, et sans intervention juridique.

d.Chaque paiement du client est primair à la satisfaction de l"intérêt dû par lui ainsi que les frais de récouvrement encourrus par le fournisseur.

Article 6 – Droit de propriété
Les marchandises livré par le fournisseur continuer sa propiété jusq'au moment du paiement total par le client, sur la compréhension que le client reste responsable et il assume le risque des marchandises du fournisseur du moment qu'ils sont à sa disposition.

Le client n'a pas le droit de vendre les marchandises qui sont pas payées,alors toute loi sur la sécurité à régler, ou de traiter ou laisser traiter ces biens.

Article 7 - Livraison
a. Après réception de la commande vous recevrez immédiattement une confirmation de votre commandepar e-mail. Dès que le montant dû est sur lr compte de Timmersgems, Timmersgems envoi les articles dans les 3 jours ouvrables.

b.Le délais de livraison spécifié seront jamais considérés comme délais fatale,sauf convention contraire expressément . En cas de retard de livraison, si le client le désire, in faut mettre le fournisseur en défaut pour la résiliation.

c. Retard de livraison donne aucun droit à compensation d' aucune sorte ou le droit de non respect de toute obligation de l'acheteur envers le fournisseur.

d. Si les marchandises commandés sont pas livrés dans le délais convenu Timmersgems prends immédiatement contact avec vous par e-mail. Cele se fera dans un délai resonable et au plus tard 7 jours après la commande des marchandises.

Article 8 – Plainte/Acceptation
Des plaintes eventuelles sont pris en consideration si ils sont dans les 5 jours après livraison sont reçues directement et par écrit par le fournisseur. Vices cahés font l'objet d'une plainte dans le délai de garantie.

Si les plaintes sont fondées,à la discrétion du fournisseur, peut-il réparer le vice, remplacer l"article ou restituer le montant net du facture.

Les plaintes concernant les factures doivent être soumises par écrit dans les cinq jours après la date d'expédition des factures.

Timmersgems sera remboursez le prix d'achat dés que possible après réception des retours . Timmersgems réserve le droit de réfuser des retours ou de rembourser seulement une partie du montant payé si on suspecte que l'article est déja utilisé, quand l"article est abumé durant l"utilisation ou quand les marchandises ne sont pas retournez dand l'emballage original.

Si le client n'a pas reclamer par écrit dans les cinq jours après livraison, respectivement la date d'expedition des factures,il est réputé avoir accecptée la livraison respectivement les factures. Après les plaintes ne seront plus acceptable.

La plainte ne libère pas le client des obligations en vertu de la convention d"achat vers le fournisseurr.

Dvd’s, CD’s et des articles comme encens et divers sortes d'huiles ne peuvent être échangés ou retournés. Des livres peuvent seulement être retounés, quand ilya une erreur de lier ou à tort d"imprimation; Si votre commande est abumé au moment de réception il faut nous notifier le jour même . Si votre commande est incomplete il faut le rapporté DANS LES 2 JOURS.

Ecarts par rapport aux description des produits ( comme poids/mésures) d"un article commandé seront jamais une raison d'annulation du commande, cela vaut égallement pour la couleur,parce que c"est aussi peut-être une différence du produit livrée, malgré le fait que nous travaillons avec une studio de photographie qui travaille avec de la lumière naturelle.

Tout retour doit se faire à l'adresse suivante:
Timmersgems B.V.
Osseweg 48
5351 AE Berghem
Les Pays-Bas

Article 9 - Transport et frais de traitement
a. Le transport de toutes les marchandises qui sont liés avec l'ordre, est à risque et a charge du client, aussi quand c"est marqué autrement dans le lettre de transport. Si vous le souhaitez, trouvez la cité d'assurance du client.

b. Retours seront uniquement accepté par le fournisseur, si il a donné en avance son accord et dans le cas franco.

c. Nous sommes en droit, pour commandes avec une facture de faible valeur de demander un supplément pour les coûts de traitement.

Nous utilisons l'expédition suivante:

Pays Expédition de paquet Expédition de pallet Ramasser
Pays-Bas € 8,50 € 55,- € 0,-
Belgiquë € 13,- € 95,- € 0,-
Bulgarie € 65,- € 245,- € 0,-
Danmark € 16,- € 245,-  € 0,- 
Allemagne € 13,- € 165,- € 0,-
Estlande € 38,- € 245,- € 0,-
Finlande € 38,- € 245,- € 0,-
France € 16,- € 195,- € 0,-
Angleterre € 16,- € 245,- € 0,-
Italië € 26,- € 245,- € 0,-
Croatiä € 56,- € 245,- € 0,-
Lituanie € 38,- € 245,- € 0,-
Autriche € 18,- € 245,- € 0,-
Norvège € 66,50 € 290,- € 0,-
Pologne € 38,- € 245,- € 0,-
Portugal € 38,- € 245,- € 0,-
Roumanie € 48,- € 245,- € 0,-
Serbiä € 56,- € 245,- € 0.-
Sloveniä € 48,- € 245,- € 0,-
Slovakie € 48,- € 245,- € 0,-
Espagne € 32,- € 245,- € 0,-
Tchèquë € 38,- € 245,- € 0,-
Suisse € 55,- € 245,- € 0,-
Suède € 19,- € 245,- € 0,-

Timmersgems apporte le coût d'expédition de €8,50 par 31 kilos, et en Belgiquë/Allemagne de €13,- par 31 kilos.
Pays-Bas, Belgiquë et Allemagne de €500,- coûts d'expédition GRATUITE, et pallettes de €1500,- coûts d'expédition GRATUITE exclusif assurrances eventuellesverstuurd exclusief. Articles qui se distinguent de poids de volume le protocol des coûts d'expédition peuvent changer.

Article 10 – Force Majeure
a. Si le fournisseur en cas de force majeure n'est pas la possibilité de faire la commande à temps, il a le droit de exécuter la commande à une date ultérieure en totale ou en partie être dissous sans intervention juridique. En tout cas, on entend par cas de force majeure: usage mauvaise des marchandises à la discrétion du fournisseur, grèvve, absenteîsme fort du personnel en cas de maladie, difficulté de transport, incendie, mesures gouvernementales, changement des modèles ou arrêt de production des marchandises par le fabriquant. Dans le dernier cas le fournisseur a le droit de livrer les produits qui sont changées si les changements de l'avis du fournisseur ont une légère difference avec les produits originales.

b. En cas de dissolution comme prévu sous a. le client est obligé de prendre les marchandises du commande et de payer le prix d"achat pro rata.

c. Si le fournisseur en cas de force majeure a des coûts extra pour faire la commande , il a le droit de transferer ces coûts à la facture du client.

d. Le coût pour la Norvège comprennent les coûts € 29.50 exportations.

Article 11 – Responsabilité
a. Non, pas temporaire ou défectueux livraison, aussi non ou ne pas bien fonctionner des articles livrées, ne donne aucun droit à indemnisation/ ou de dissolution en cas de force majeur à côté du fournisseur.

b. Le contrepartie faut indemniser le fournisseur de toute responsabilité qui pourrait se reposer sur lui des tiers vis-avis en ce qui concerne les marchandises livrées par lui. Le fournisseur n'accepte pas de responsabilité pour demandes de recours pretend de son cocontractant,surtout des distributeurs ou des autres révendeurs des produits des fournisseurs, quel que soit le compte et plus particulièrement pour le responsabilité de produit.

c. Commandes qui sont perdus pendant le transport hors de la faute de Timmersgems, seront pas remplacer ou ne sont pas compensés financièrement. Cette mesure ne s' applique pas si la perte est dué à une négligence de Timmersgems.Si nous reçevons votre commande de retour et vous n' avez pas envoyer les données correctement, ce ne sont pas nous qui sont responsable et nous ne rembourserons pas les frais d' expédition. Si vous voulez reçevoir de nouveau le paquet, cest vous qui paie les frais d' expédition.

Article 11A - Durabilité et position du travail des enfants.
Les produits naturels tels que pierres précieuses et minéraux, objets en bois, etc. peuvent différer de ce que vous voyez sur la photo. Après tout, aucun objet n’est identique, car la nature donne simplement ce qu’elle veut. Il peut toujours y avoir des différences de taille, de couleur et de poids. Il arrive aussi que certaines pierres et minéraux soient artificiels et fabriqués à la main. Avec certaines pierres et minéraux, cela peut être vu très clairement, mais parfois ce n’est même pas clair pour nous, car les pierres ont parfois été reproduites de manière très convaincante. Si vous pouvez prouver qu'une pierre ou un minéral est artificiel et que cela ne figurait pas dans la description au moment de la passation de la commande, il s'agit bien sûr d'un motif de réclamation et nous rechercherons ensemble une solution appropriée. Nous prenons une position ferme contre l'exploitation et le travail des enfants et nous entendons parfois dire que dans certains pays, les enfants sont encore exploités et doivent travailler. Dans de tels moments, nous laisserons toujours le meilleur intérêt de l’enfant l’emporter et si ce que nous apprenons est correct et prouvé, nous mettrons fin à la relation avec l’entrepreneur concerné.

Article 12 – Garanti
a. Sauf si expressément convenu, le fournisseur ne donne aucun garanti sur les marchandises livrées.

b. En cas de garanti donné par le fournisseur, la garantie sera annulée si les choses dont la garatie est liée, sont utilisées pas conforme a leur destination c.q. mauvaises utilisation, règles d'usage pas suivi, mauvaises réparation, modifications ont été modifiée ou nombres ou plombes sont mutilés ou supprmés.

c.En cas de garanti donné par le fournisseur, le garanti sera, sauf convention contraire espressément et par écrit, le nombre des mois de garanti donné par le producent. En tout cas le garenti n'est jamais plus que 6 mois.

d.Le client qui veut se prévaloir eventuellement sur une garantie écrite, il doit communiquer cela par écrite au fournisseur. Le client doit se faire dans les 8 jours aprés constatation des défauts. Les marchandises doivent rester dans l"etat comme ils sont constatées au moment des plaintes, jusq'au moment de l"examination des plaintes par le fournisseur.

e. En vertu de garantie communiquées par le fournisseur pour les marchandises qui se trouvent à l'exterieur de Pays-Bas, le fournisseur peut être tenue comme responsable pour les coûts de réparation ou remplacement au maximum pour un montant qui n'est pas plus haut que les coûts pour la mise en oeuvre serait arrivée en Pays-Bas.

f.Le client doit controller les marchandises livrées par le fournisseur au moment de la livraison.Le client est considerée de vérifier les marchandises et comme prévu de les avoir reçues en accord et sans défauts et en bonne état, à moins qu'il signale le fournisseur dans les quinze joursaprès la livraison par écrit des manquants eventuelles.

g.Le client devra indemniser le fournisseur por chaque responsabilité pour tous qui se reposer sur lui par des tiers en ce qui concerne les articles livrées par le fournisseur. 

h. Timmersgems garantit que les articles qui sont livrées sont correcte et répondent à l'exigence prévu dans l'offre. Exceptions sont les nuances eventuelles dans les couleurs. Défauts qui sont apparus par une usure normale ou qui sont dué par la faute du client sont pas dans la garantie.

Article 13 - Droits d'auteur & Copyright
A qui appartient le droit d'auteur? En principe le droit d'auteur est pour le créateur de l'oeuvre. Mais si l'oeuvre est crée en emploi rémuneré, le droit est pour l'employeur: dans ce cas Timmersgems. Si un ouevre est crée en commande, le doitd'auteur peut , dans des cas exceptionelle être chez le demandeur qui est dans ce cas: Timmersgems. Pour recevoir le droit d'auteur, un oeuvre ne doit pas être régistré.Aussi, il n'est pas nécaissaire pour utiliser le symbole & cpoie très connu. Au moment d'une création d'une oeuvre le droit d'auteur est automatique et directement protégée. 

Droit d'auteur sur internet Différent de ce que beaucoup pensent, il y a du droit d'auteur sur les oeuvres qui sont affichés sur l' internet. Aussi pour cet usage il faut avoir l'admission de l'auteur

Ce qui peut maintenent peut et peut pas avec les photos de timmergems.com website:

  • Vous ne devez pas les utiliser les photos non sollicités.
  • Vous pouvez utiliser les photos après autorisation.
  • Vous pouvez utiliser les photos SEULEMENT sur votre propre site internet et jamais dans les autres media.
  • Vous pouvez utiliser les photos SEULEMENT pour revante les produits de timmersgems.com .
  • Vous devez clairement indiquer la source des photos par un lien, Cette lien doit être visible de la première page.

Les textes utilsées proviennent des sources wiki ou sont des textes de nous même,il va sans dire que nous réfusons que nos textes pouvons être utilisées pour auters sites sur l'internet/objectifs.Il est donc absolument interdit.

Article 14 – Résiliation
le fournisseur a le droit, sans préjudice des droitsde compensation des coûts, dammages et intérêts, de suspendre l'exécution de la commande, ou dissous l'accord par écrit, pour l'acheteur:

a.Est déclarée en fallit: à succession décède,sumettre une demandede paiement provisoire,ou la saisie est placée sur l'ensemble ou une partie de sa capacité; 
b. il meurt ou est placé sous surveillence administratif;
c. pas ou pas en temps utile a tout obligatoire de la loi, suivit le contrat ou des présentes conditions générales de la condition;
d.ne pas payer tout ou une partie d'un montant de la facture dans le délai;
e. procède à la grève ou transfert d'entreprise ou une partie importante, inclus l'entree de sa maison dans une entreprise exsistante, ou se transforme en changeant son objectif de sa création.

Article 15 – Preuve
En cas de litiges ce sont les données dans les comptes rendus du fournisseur sont déterminantes,l'absence de preuve au contraire.

Article 16 - Loi applicable
Sur tout les conventions c'est le loi Néerlandais qui est applicable. 

Cette site d'internet est totalement, inclus le nom, la conception, le lay-out, et les textes sont protégées par les droits d'auteursDeze website is in zijn geheel, inclusief de naamgeving, het ontwerp, de lay-out en de tekst auteursrechtelijk beschermd.Aucune partie de ce site peut être utilisée sansautorisation de Timmersgems pour des autres sites et/ou pour des autres buts.

Article 17 – Litiges
Litiges qui découlant de livraisons par le fournisseur et qui peuvent pas arrangées sans solution à l'aimable, ne peuvent être engagéesdevant la juridiction compétente du Tribunal de district de ‘s-Hertogenbosch  selon le Tribunal de première instance n'a pas de compétence.

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